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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENGES
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CARBON S.R.M
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARBON S.R.M
ENGES SAS

Numéro de dépôt :
3555394
Date de dépôt :
08/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2018
CARBON S.R.M de ENGES

Présentation de la marque CARBON S.R.M

Déposée le 8 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARBON S.R.M »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENGES domicilié(e) 36 RUE DES ALOUETTES, IMMEUBLES CONSTELLATION - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 944 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENGES domicilié(e) 36 RUE DES ALOUETTES, IMMEUBLE CONSTELLATION,69008 LYON - 69008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBON S.R.M est expirée depuis le 8 février 2018.

ENGES a également déposé les autres marques suivantes : MDP² , LEAN ENERGY


ENGES SAS - 36 RUE DES ALOUETTES, IMMEUBLES CONSTELLATION - France - SIREN 499944833


ENGES - 36 RUE DES ALOUETTES, IMMEUBLE CONSTELLATION,69008 LYON - 69008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Inscription le 11 janvier 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°567052 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11

Inscription le 11 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567051 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).